Pour connaître les tarifs de nos produits,
connectez-vous à votre compte ou inscrivez-vous ici

Mentions légales

EDITEUR

Planète Import
2 rue de la Chauvinière route d'Angers
53200 Saint Fort
Tél. : 02.43.09.13.25.

CRÉATION

Liner Communication - Création de site internet à Nantes
23 rue de la petite biesse
44200 Nantes
www.liner-communication.fr

HEBERGEMENT

Medialibs
7 Route du Marillais
49410 SAINT FLORENT LE VIEIL
Tél. 0 826 620 996

REDACTION

Le directeur de la publication est Sabrina Louveau

Le site Internet www.planete-import.com est la propriété de Planète Import. Il présente aux visiteurs et aux clients naviguant sur le Site (les Utilisateurs) un certain nombre d'informations liées aux produits et aux services vendus par Planète Import.
Tout utilisateur accepte l'ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s'engage à les respecter. L'utilisateur s'engage d'ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site constitue une œuvre dont Liner Communication est l'auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de Atlancad et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Planète Import et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout Utilisateur s'engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d'utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l'un ou l'autre des éléments du Site, sans l'accord préalable et exprès de Planète Import est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l'accord préalable et exprès de Planète Import.
*action de capter le contenu de pages d'un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d'un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le cas échéant, l'utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu'il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que Planète Import puisse lui répondre.
Stadium se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l'utilisateur, ses offres commerciales.
Dans tous les cas, il sera demandé l'accord préalable de l'utilisateur, par l'existence d'une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles.
L'utilisateur pourra toujours ultérieurement revenir sur son consentement soit en cochant la case réservée à cet effet soit en envoyant un courrier ou un email au service compétent désigné ci-dessous. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro (en cours d'obtention).
Ainsi, l'utilisateur peut à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition concernant les informations qu'il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de Stadium, par courrier ou par email.

INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET LES SERVICES

Le Site présente de manière générale la gamme de produits et de services proposés par Planète Import. Planète Import se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

RESPONSABILITE

Planète Import décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l'accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Planète Import et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l'utilisateur.
Planète Import ne peut garantir l'exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, Planète Import ne peut garantir l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de Planète Import, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l'utilisation des informations produites sur le Site.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L'ensemble des informations diffusé sur le Site et l'utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d'appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.