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Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble de nos ventes réalisées en France métropolitaine et sont destinées exclusivement aux professionnels.

Prix :
Nos prix s'entendent Hors Taxes départ Saint-Fort
Nos prix de vente sont révisables à tout moment suivant les fluctuations monétaires, les prix d'achat et les barèmes douaniers.
Tout changement de prix n'entraîne pas systématiquement l'envoi de nouveaux tarifs.
Nos prix de vente sont ceux en vigueur au jour de la commande.
Un tarif préférentiel est appliqué aux colis complets.

Expédition :
Minimum d'expédition 290.00 euros H.T, pas de minimum pour les articles commandés par carton complet
Franco de port pour toute commande supérieure à 590.00 euros H.T et pour 1 seul point de livraison en France Métropolitaine.
Des retards éventuels de la part de nos fournisseurs ne peuvent donner lieu à des indemnités ou annulations.
Pour éviter tout risque de casse pendant le transport, la céramique est vendue uniquement au colis complet.
Aucun retour n'est accepté sans notre accord préalable. Le retour des marchandises est aux frais de l'expéditeur dans l'emballage
complet d'origine.

Livraison :
Nos marchandises voyagent toujours aux risques et périls des acheteurs, quel que soit le mode d'expédition utilisé (port payé, port
dû ). Il appartient aux réceptionnaires de formuler contre le transporteur, en cas de retard, avarie ou manquant, toutes réserves
propres à assurer la conservation de leurs droits.
Attention : le terme « sous réserve de déballage » n'a aucune valeur juridique

Paiement :
Première commande paiement avant expédition.
Puis, paiement à 30 jours fin de mois si accord de notre assurance crédit. Les conditions de règlement peuvent évoluer en fonction
de la garantie accordée par notre assurance crédit

Dimensions, décors, conditionnements
Les dimensions sont prises extérieures dans l'ordre Longueur x largeur x Profondeur.
Nos produits étant de fabrication artisanale, les dimensions et les décors ne sont pas contractuels.
Le nombre de pièces par carton peut varier selon les arrivages.
Nos produits ne peuvent être en contact direct avec des produits alimentaires non emballés sauf la gamme vaisselle

Echantillons :
Les échantillons sont expédiés sur simple demande au tarif en vigueur + frais de port

Disponibilités :
Merci de nous consulter sur nos stocks et arrivages

Réserves de propriétés :
Réserve de loi de propriété : loi N° 80-335 du 12 mai 1980 réserve au vendeur la propriété de la marchandise jusqu'au complet
paiement du prix. Au-delà de l'échéance, une pénalité sera calculée sur la base de l'intérêt légal majoré de 7 points.

Attribution de compétence :
En cas de litige ou de contestation, les tribunaux de Laval sont seuls compétents, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité
de défendeurs et quel que soit le mode paiement.
L'acceptation de nos offres implique l'adhésion aux conditions ci-dessus.